Titres de propriété en Thaïlande

 

 

 L’histoire du droit à la propriété en Thaïlande

 

Au tout début de l’ère de Sukhothai, la terre Thaïlandaise était la propriéte du peuple et à l’époque, c’était les autorités du royaume qui donnais le droit au peuple d’y résider ou d’y faire de l’agriculture. 

 

Aprés l’ère de Sukhothai, l’ère d’Ayutthaya et de Ratanakosin donnais la pocession de la terre au Roi. Si le peuple Thaïlandais voulait utiliser la terre pour construire une maison ou autres activités comme l’exploitation agricole, ils devaient demander l’autorisation au Roi. De nos jours, cela à bien changer, car maintenant tout est regulé, géré, contrôlé par les administrations du services de cadastre, situé dans toutes les régions de Thaïlande.

 

La propriété d’un terrain est soumis et réglementée par le code du terrain  » Land code  » BE 2497 ( 1 954 ) du code civil et commercial et par le code de reforme agraire BE 2518 ( 1 975 ) pour certain type de terrain.

 

Comprendre le système d'achat d'un terrain en Thaïlande et ces différents titres de propriété

 

Pour l'achat d'un terrain en Thaïlande, cela implique une transaction immobilière et il faut savoir qu'il éxiste un grand nombre de terrains avec différents titre de propriété, donc certains terrains ont des titre de propriété avec des droits de propriété et d'autres non et avant d'acheter une parcelle de terrain, votre agent immobilier et votre avocat auront contrôlé les droits du terrain que vous désiré acheter. Il est primordiale de contrôler et de vérifier les droits et les autorisations de construction sur le terrain avant l'achat de celui-ci.

 

Note : Il arrive que des étrangers achetent des parcelles de terrain non contrôlé ( Achat hors agence immobilière ) et leurs investissements immobilier est dans certains cas, réduit presque a 0 puisque qu'ils ne peuvent construire, il ne dispose pas de droit légal de propriété sur le terrain, donc ne peuvent pas re-vendre...... " un coût de coeur qui fait mal au portefeuille".

 

 Il y a globalement 4 Titres de propriété pour la garantie de la propriété qui vont en décroissant. Ces titres sont utilisés comme preuve de propriété de bien foncier, droits de succession, ou autres intérêts sur le terrain.

 

Les Terrains peuvent être acquis par achat, crédit bail, dons, héritages, remboursement de dettes, pour plus d'informations sur l'achat légal de terrain en Thaïlande, vous pouvez voir la page  :

 

Comment Acheter ou vendre un Terrain en Thaïlande ?

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les Titres et Certificat de pocession en Thaïlande

 

 

SOR KOR 1  ou  ( Certificat de pocession )

 

Pour un propriétaire disposant d’un Sor Kor 1,   » le Land department  »  ( service du cadastre ) lui reconnait qu’il est le propriétaire de celui-ci. Ce certificat n’est pas transférable, ce titre n’est pas enregistré au Land Office, en 1955 le gouvernement a notifié au propriétaire de terrain  » Classe SK1 «   d’avoir a faire une demande auprés du  » Department Land  » pour classer ces terrains en Nor sor 3 ou Nor sor 3 Kor voir possibilité de passer directement en Chanote, donc ce titre de propriété peut être acheté par un tiers étrangers uniquement quand le titre de propriété passe dans la catégorie du dessus, Nor sor 3 minimum.

 

 

Tor Bor 5 & Tor Bor  6

 

C‘est une terre attribué par la Royauté ou les documents officielles de terre ne permettent pas la construction sur le terrain de propriété construite en dure  » ciment  » ou autre type similaire, uniquement des cabanons en bois pour les exploitants agricole du terrain, car ce type de terrain n’est autorisé que pour le développement d’agriculture aprés autorisation officielle du cadastre et de l’administration communal de la région concernée. D’autrepart, il ne peut être vendu à un tiers, mais il peut être louer par son propriétaire à un tiers, ce titre de propriété est transmissible par voie d’héritage.

 

 Sor Tor Gor  ( STG )

 

Il s’agit d’un document officiel attribué par le comité du département des forêts et ce document permet d’occuper et d’utiliser la terre, mais le propriétaire n’a pas droit de vendre sont terrain, n’y de construire en dure sur sa propriété, il peut louer son terrain , et celui-ci est transmissible par voie d’héritage.

 

So Po Kor 1

 

Il s’agit d’une terre attribué par le comité de la réforme agraire, une terre avec des documents officielle qui ne peut être vendu, louer, n’y aucune construction en dure sur le terrain n’est autorisé, le terrain peut être léger par voie d’héritage.

 

Note : Le titre de propriété en So Po Kor 1, a la demande du propriétaire peut être modifié en Nor sor 3, Nor sor 3 Kor ou directement en chanote quand il est situé sur le continent Thaïlandais uniquement et non pas dans les îles de Thaïlande.

 

Nor Sor 2  &  Nor Sor 2 Gor

 

Il s’agit d’une lettre de consentement qui permet au titulaire d’occuper et d’utiliser la terre pour une courte période de temps, celui-ci est attribué par le service du cadastre de la région concernée et aprés avoir déposé la demande au service cummunal de la région concernée.

 

Nor Sor  3 ou ( Certificat de Propriété)

 

Le 2ème niveaux des titres de propriétés au dessus du Sor Kor 1, qui spécifie les limites approximative du terrain par rapport au voisin. C’est le titre de terre le plus simple qui prend en compte légalement la construction d’une propriété. Un avis public doit être deposé pendant 30 jrs, avant que tout changement de statut du terrain puisse être enregistré.

 

D’autrepart le propriétaire du terrain est tenu de ne pas laisser le terrain sans surveillance plus de 12 ans. La spécificité de ce titre de propriété, est que la superficie du terrain est appreciée, mais pas mesuré.

 

Nor Sor 3 Kor  ou  ( Certificat confirmé de propriété )

 

Ce terrain est mieux examiné que le Nor sor 3, la superficie du terrain est mesuré par un géomètre et avec un instrument équipé d’une caméra.  Cette terre peut être subdivisée en plots séparés, le détenteur de ce certificat ne peut pas laisser le terrain sans surveillance plus de 12 ans. En pratique, ce titre de propriété est plus officiel et a plus de valeur que le Nor sor 3.

 

Chanote  ou ( Titre de propriété )

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

C’est le titre de propriéte le plus haut placé dans la hiérarchie juridique. La superficie du terrain en est determiné avec précision en utilisant un Satellite GPS de façon a connaitre les limites du terrain par rapport au voisin, ce titre peut être également subdivisé. Le Chanote peut être utilisé pour tous motifs, telle q'une hypothèque sur le terrain pour un prêt bancaire.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Titre de proriété en Condominium

 

 Un titre de co-propriété est un titre d’une partie de l’immeuble et du terrain d’un condominium, ainsi que des autres bien communs appartenant au condiminium telle : la piscine du condominium, les surfaces d’aménagement du sol du condominium, le pourcentage établie représente le droit de vote dans la co-propriété ou l’association des propriétaires.

 

On ne délivre pas aux batiments un document officiel sous forme de titre, mais l’achat ou la vente de propriété ou encore la location long-terme doivent être enregistré au service du cadastre ( la preuve de pocession doit être etablie, soit par le preuve de construction soit par la preuve d’un document officiel prouvant l’achat de la propriété dans le condominium. Pour le transfert d’un batiment, a la différence de ces terrains exige la publication pendant 30 jours d’un avis public, afin que quelqu’un est la possibilité de constater l’origine de la pocession.

 

En ce qui concerne les acheteurs éventuel d’un appartement en condominimum, ils doivent prendre soin de vérifier à travers leurs avocat que le batiment respecte la loi en vigueur : 51 % des appartements doit être propriété Thaïlandaise et les autres 49 % peuvent acheter par des étrangers en nom propre ( sans créer de compagnie ).

 

Dans tout les cas d’achat de propriété en Thaïlande, il est impératif de bien vérifier les titres de propriété sur la terre ferme avant de s’engager dans toute transaction foncière en Thaïlande.

 

Note :  Pour plus de renseignement, vous pouvez également voir la page  » Comment acheter un terrain en Thaïlande ?  »

 

En Pratique 

 

Un investisseur prudent préferera dans beaucoup de situation un titre de propriété en  » Chanote  » ou un titre en  » Nor sor 3 Kor « , et dans le cas de figure ou le client achète un terrain avec un  titre de propriété en Nor sor 3 ou en Sor Kor 1 ou encore en Sop Kor 1 dans le continent, il lui est possible de demander au propriétaire ou par l’intermédiaire de son agent immobilier de procéder aux modifications du titre de propriété auprés du service du cadastre de la région concernée, cela peut prendre plusieurs semaines avant que le titre deviennent un titre de propriété de droit légal.

 

 

La superficie du terrain, les mesures Thaïlandaises :

 

*  1 Talang Wah  =  4 Mètres/carré,

*  1 Ngan  =  100 Talang Wah  =  400 Mètres/carré,

* 1 Rai  =  400 Talang Wah  =  1 600 Mètres/ carré.

 

 

Si vous désirez plus d'informations concernant les titres de propriété en Thaïlande, n'hésitez pas a nous contactez.